Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMAT
A5 INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
3096459
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2011

Présentation de la marque DEMAT

Déposée le 23 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) A5 INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A5 INDUSTRIE domicilié(e) Route de Poitiers, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque DEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMAT est expirée depuis le 23 avril 2011.

A5 INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMAG


A5 INDUSTRIE SA - Route de Poitiers, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Structure de stockage et de rangement métallique ; échafaudage métallique ; sangle métallique ; échelles métalliques ; escaliers métalliques ; plateaux de chargement métalliques ; présentoirs métalliques. Supports à chariots élévateurs ; appareils élévatoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.